Conditions générales de ventes


Responsable  : Isabel ROCHE - 2 lotissement bourg - 84100 ORANGE

Tel : 06 11 84 60 18                     E-mail : irocheblin@gmail.com

SIRET : 850 937 251 00013          non assujettie à la TVA

Les conditions de ventes sont conclues entre Isabel ROCHE, artisan créateur représentant l'entreprise Atelier Tisso et le client via le site internet: www.ateliertisso.fr

Atelier Tisso se réserve le droit de modifier les conditions générales de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions générales de ventes applicables seront celles en vigueur à la commande du client.

Propriété intellectuelle : le site Atelier Tisso propose des modèles en textiles originaux destinés à l'univers du bébé. Ces créations sont la propriété de la créatrice de la marque Atelier tisso, toute contrefaçon ou reproduction sans autorisation est passible de poursuites judiciaires.

Les produits et les prix : Les produits étant réalisés de manière artisanal et à la main , elles peuvent présenter des irrégularités et des changements en terme de matière et de coloris, les photographies sont assez fidèles mais ne sont pas contractuelles . Les collections sont réalisées en très petites séries et sont donc valables dans la limite des stock disponibles.

Les prix mentionnés sont des prix nets en euros toutes taxes incluses. Atelier Tisso se réserve le droit de modifier les tarifs à tout moment.

Les commandes : Les commandes s'effectuent à partir du panier sur le site www.ateliertisso.fr Toute commande implique l'acception des conditions générales de vente, des prix et produits précisés dans le site.

Le paiement : Le prix facturé au client est le prix précisé sur la confirmation de commande. Atelier Tisso se réserve le droit d'annuler ou de suspendre toute commande en cas de refus d'autorisation de paiement ou de non paiement. Celui-ci pourra être effectué par la plateforme Paypal . Si vous ne possédez pas de compte Paypal, vous avez la possibilité de régler par carte bancaire via cette plateforme ou encore par chèque.

La livraison : Les produits étants déjà confectionnés , la commande peut être expédiée dans un délai de 2 jours, après validation du paiement.

Les envois sont effectués par Mondial relais et la Poste à l'adresse indiquée par le client tous retards, ou autres incidents ne pourront pas être tenus responsable par Atelier Tisso. L'acheteur se doit lors de la réception de son colis de contrôler l'état du produit devant le transporteur.

Conformément aux articles 105 et suivant le code de commerce, en cas de colis endommagés (déjà ouvert, produit manquant... ) le client s'engage à notifier au transporteur ainsi qu'au vendeur par l'envoi d'une réclamation LAR, toutes réserves dans les 3 jours suivant la réception du produit, non compris les jours fériés. En l'absence de réserve, le produit est réputé accepté par le client et ne pourra pas faire l'objet d'une contestation concernant sa livraison.

La livraison est offerte en France Métropolitaine, les livraisons pour les Dom-tom, Europe et à l'International seront de 20 Euros.

Le retour : Merci de me contacter au préalable par mail ou par téléphone

Conformément à l'article L120-20 du code de la consommation, le client dispose d'un droit de rétractation de 14 jours à compter du jour de réception de sa commande .Tout produit devra être retourné dans son ensemble, en parfait état, non utilisé dans son emballage d'origine à la charge du client.

Tout article utilisé ou endommagé ne sera ni échangé, ni remboursé.

Vous déclarez avoir pris connaissances et acceptez les conditions générales de vente ci-dessus. en commandant, vous acceptez celles-ci.

Pour tous renseignements, n'hésitez pas à me contacter .